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Oiseaux Domestiques
ESPECES, RACES ET VARIETES D’ANIMAUX DOMESTIQUES AU SENS DES ARTICLES R. 211-5 ET R. 213-5 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT
(psittacidés, estrildidés, plocéidés, fringillidés, corvidés, turdidés, sturnidés :
pour ces espèces, le présent document remplace l’annexe de l’instruction NP/94/6 du 28 octobre 1994)
(psittacidés, estrildidés, plocéidés, fringillidés, corvidés, turdidés, sturnidés :
pour ces espèces, le présent document remplace l’annexe de l’instruction NP/94/6 du 28 octobre 1994)
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L’instruction NP/94/6 du 28 octobre 1994 a rappelé les critères permettant, en application des articles R. 211-5 et R. 213-5 du code de l’environnement, de considérer comme domestique une population animale (regroupée soit en une espèce, une race ou une variété au sein d’une espèce). Elle a défini en son annexe la liste de telles espèces, races et variétés.
La présente instruction abroge les indications contenues dans l’annexe de l’instruction NP/94/6 du 28 octobre 1994 en ce qui concerne les espèces de psittacidés, estrildidés, plocéidés, fringillidés, corvidés, turdidés, sturnidés
Pour ces espèces, la présente instruction remplace les indications abrogées par celles figurant en son annexe.
Nous attirons votre attention sur le fait que, par mesure de simplification, pour certaines espèces très communes en captivité (serin des canaries, diamant mandarin, diamant de Gould, perruche ondulée, perruche callopsite, inséparable à face rose, inséparable de Fischer, inséparable masqué, perruche à collier d’Asie), l’ensemble des populations animales captives de ces espèces peuvent être considérées comme domestiques étant donné la facilité de reproduction de ces animaux en captivité, le très grand nombre de générations désormais obtenues en captivité sans apport de spécimens issus de la nature, la multiplicité des variétés domestiques et l’absence d’importation de spécimens issus de la nature. L’élevage et la vente de ces espèces ne sont en outre pas susceptibles de compromettre les objectifs de protection de la nature et peuvent être encadrés par la seule réglementation relative à la protection des animaux. Cette mesure de simplification doit cesser d’être appliquée s’il apparaît que les populations captives des espèces précitées sont de nouveau alimentées par des spécimens provenant de la nature ou dont l’ascendance proche comprend de tels spécimens.
Pour les espèces autres que de psittacidés, estrildidés, plocéidés, fringillidés, corvidés, turdidés, sturnidés, l’annexe de l’instruction NP/94/6 du 28 octobre 1994 reste en vigueur. Toutefois dans le cas du faisan obscur, variété du faisan ordinaire (Phasianus colchicus), cette variété est retirée de la liste des espèces, races et variétés domestiques
La présente instruction abroge les indications contenues dans l’annexe de l’instruction NP/94/6 du 28 octobre 1994 en ce qui concerne les espèces de psittacidés, estrildidés, plocéidés, fringillidés, corvidés, turdidés, sturnidés
Pour ces espèces, la présente instruction remplace les indications abrogées par celles figurant en son annexe.
Nous attirons votre attention sur le fait que, par mesure de simplification, pour certaines espèces très communes en captivité (serin des canaries, diamant mandarin, diamant de Gould, perruche ondulée, perruche callopsite, inséparable à face rose, inséparable de Fischer, inséparable masqué, perruche à collier d’Asie), l’ensemble des populations animales captives de ces espèces peuvent être considérées comme domestiques étant donné la facilité de reproduction de ces animaux en captivité, le très grand nombre de générations désormais obtenues en captivité sans apport de spécimens issus de la nature, la multiplicité des variétés domestiques et l’absence d’importation de spécimens issus de la nature. L’élevage et la vente de ces espèces ne sont en outre pas susceptibles de compromettre les objectifs de protection de la nature et peuvent être encadrés par la seule réglementation relative à la protection des animaux. Cette mesure de simplification doit cesser d’être appliquée s’il apparaît que les populations captives des espèces précitées sont de nouveau alimentées par des spécimens provenant de la nature ou dont l’ascendance proche comprend de tels spécimens.
Pour les espèces autres que de psittacidés, estrildidés, plocéidés, fringillidés, corvidés, turdidés, sturnidés, l’annexe de l’instruction NP/94/6 du 28 octobre 1994 reste en vigueur. Toutefois dans le cas du faisan obscur, variété du faisan ordinaire (Phasianus colchicus), cette variété est retirée de la liste des espèces, races et variétés domestiques
| Nom scientifique | Nom vernaculaire | Nom de l’entité domestique et |
| de l’espèce | de l’espèce | principales caractéristiques |
| Psittacidés | ||
| Nymphicus hollandicus | Perruche callopsite | Variétés domestiques * |
| Polytelis alexandrae | Perruche à calotte bleue ou perruche princesse de Galles | Variétés bleue, lutino, albino (bleue + lutino) |
| Barnardius zonarius | Perruche de Barnard | Variétés bleue, ino |
| barnardi | ||
| Barnardius zonarius | Perruche à collier jaune ou perruche vingt-huit | Variété bleue |
| semitorquatus | ||
| Platycercus elegans | Perruche de Pennant | Variétés bleue, jaune et cinnamon |
| Platycercus eximius | Perruche omnicolore | Variétés pastel, cinnamon, lutino, opaline |
| Platycercus adscitus | Perruche palliceps | Variété cinnamon |
| Psephotus haematonotus | Perruche à croupion rouge | Variété cinnamon, lutino, vert de mer, opaline |
| haematonotus | ||
| Cyanoramphus novaezelandiae | Perruche à bandeau rouge | Variétés cinnamon, panaché, jaune aux yeux noirs, lutino, ailes en dentelles (lacewing) |
| novaezelandiae | ou kakariki à front rouge | |
