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Oiseaux Annexe 1 (A)
Règlement (CE) Nmr 1497/2003 de la commission du 18 août 2003-11-04
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Modifiant le règlement (CE) Nmr 338/97 du conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par la réglementation de leur commerce
La commission des communautés européennes, vu le traité instituant la communauté européenne,
Vu le règlement (CE) n° 338/97 du conseil du 9 décembre 1996 à la protection de faune et de flore sauvages par la réglementation de leur commerce, modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 2476/2001, et notamment son article 19 paragraphe 3.
Considérant ce qui suit :
1/ Lors de la douzième session de la conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction ( ci-après « la convention » ), qui s’est tenue à Santiago ( CHILI) du 3 au 15 novembre 2002, des amendements ont été apportés aux annexes de la convention en transférant certaines espèces de l’annexe III à l’annexe II, en ajoutant dans les annexes I et II des espèces qui ne figuraient précédemment dans aucune des annexes, en supprimant certaines espèces dans l’annexe II et en ajoutant, supprimant ou modifiant certaines annotations accompagnant l’énumération de certaines espèces.
2/ Des ajouts et des suppressions ont été pratiqués dans l’annexe III de la convention à la suite de la douzième session de la conférence des parties à la convention conformément aux dispositions de l’article XVI de la convention. Les états membres n’ont émis de réserves sur aucun de ces amendements.
La commission des communautés européennes, vu le traité instituant la communauté européenne,
Vu le règlement (CE) n° 338/97 du conseil du 9 décembre 1996 à la protection de faune et de flore sauvages par la réglementation de leur commerce, modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 2476/2001, et notamment son article 19 paragraphe 3.
Considérant ce qui suit :
1/ Lors de la douzième session de la conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction ( ci-après « la convention » ), qui s’est tenue à Santiago ( CHILI) du 3 au 15 novembre 2002, des amendements ont été apportés aux annexes de la convention en transférant certaines espèces de l’annexe III à l’annexe II, en ajoutant dans les annexes I et II des espèces qui ne figuraient précédemment dans aucune des annexes, en supprimant certaines espèces dans l’annexe II et en ajoutant, supprimant ou modifiant certaines annotations accompagnant l’énumération de certaines espèces.
2/ Des ajouts et des suppressions ont été pratiqués dans l’annexe III de la convention à la suite de la douzième session de la conférence des parties à la convention conformément aux dispositions de l’article XVI de la convention. Les états membres n’ont émis de réserves sur aucun de ces amendements.
| Annexe A | Noms communs |
| Amazona Arausiaca | Amazone de bouquet ou a cou rouge |
| Amazona bardadensis | Amazone à épaulettes jaunes |
| Amazona Brasiliensis | Amazone du Brésil ou à queue rouge |
| Amazona finschi finschi | Amazone de finsch (à couronne lilas) |
| Amazona guildingii | Amazone de Saint-vincent ou Guilding |
| Amazona imperialis | Amazone impériale |
| Amazona Leucocephala | Amazone à tête blanche |
| Amazona Ochrocephala auropalliata | Amazone à cou jaune |
| Amazona Ochrocephala belizenis | |
| Amazona Ochrocephala caribaea | Amazone à tête jaune |
| Amazona Ochrocephala Oratrix | |
| Amazona Ochrocephala Parvipes | Amazone du prêtre |
| Amazona Ochrocephala Tresmariae | Amazone à couronne rouge |
| Amazona Pretrei | Amazone de Tucuman |
| Amazona rhodocorytha | |
| Amazona tucumana |
